J.O. 77 du 31 mars 2007       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 14 mars 2007 portant nomination à la Commission nationale de prévention des nuisances

NOR : EQUA0700409A


Par arrêté du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer en date du 14 mars 2007, sont nommés membres de la Commission nationale de prévention des nuisances :


Au titre de président de la commission


M. Duranthon (Jean-Philippe), inspecteur général de l'équipement.


Au titre de suppléant du président de la commission


M. Socie (Michel), inspecteur général de l'équipement.

M. Grall (Georges), inspecteur général de l'équipement.


Au titre des représentants de l'Etat

Sur proposition du ministre de la défense


Titulaire : M. le colonel Deudon (Pierre-Marie), commandant en second de la gendarmerie des transports aériens.

Premier suppléant : Mme la lieutenante-colonelle Chappe (Fabienne), chef de la division réglementation à la direction de la circulation aérienne militaire.

Second suppléant : M. le lieutenant-colonel Vallos (Bruno), chef de la section réglementation à la direction de la circulation aérienne militaire.


Sur proposition du ministre chargé de l'environnement


Titulaire : M. Valentin (Pascal), chef de la mission bruit à la direction de la prévention des pollutions et des risques.

Premier suppléant : M. Cattenoz (Didier), chargé de mission transport aérien à la mission bruit à la direction de la prévention des pollutions et des risques.

Second suppléante : Mme Laville (Corinne), chargée de mission « communication, sensibilisation du grand public » à la mission bruit à la direction de la prévention des pollutions et des risques.


Sur désignation du ministre chargé des transports


Titulaire : M. Finot (Jean-Claude), ingénieur général des ponts et chaussées, membre de l'inspection générale de l'aviation civile.

Premier suppléant : M. Huerre (Pierre-Yves), chef de la mission environnement à la direction des services de la navigation aérienne.

Second suppléant : M. Ayoun (Philippe), sous-directeur de la prospective, du développement et de l'environnement à la direction des affaires stratégiques et techniques.

Titulaire : M. Baumgart (Thierry), ingénieur général des ponts et chaussées, membre de l'inspection générale de l'aviation civile.

Premier suppléant : Mme De Buchy (Maryse), adjointe au sous-directeur de la prospective, du développement et de l'environnement, chef du bureau de l'environnement, à la direction des affaires stratégiques et techniques.

Second suppléant : M. Le Borgne (Yves), chef de la division de l'observation, du marché et des études économiques à la direction de la régulation économique.


Au titre des personnes qualifiées dans le domaine de l'aéronautique


M. Truchetet (Francis), titulaire.

M. Mantovani (Marc), premier suppléant.

M. Hénault (Jean-Pierre), second suppléant.

M. Alexandre (Bernard), titulaire.

M. Adalbert (Eric), premier suppléant.

M. Billot (Jean-Claude), second suppléant.

M. Hamon (Didier), titulaire.

M. Ravier (Patrick), premier suppléant.

M. Leichtnam (Yves), second suppléant.

M. Laforêt (Gilles), titulaire.

M. Baurens (Georges-Marie), premier suppléant.

M. Commissaire (Christian), second suppléant.


Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement,

sur proposition du ministre chargé de l'environnement


M. Machuron (Pascal), titulaire.

M. Kruissel (Patrick), premier suppléant.

M. Euller (Jean-Louis), second suppléant.

Mme Regnault-Cartier (Isabelle), titulaire.

M. Dupont (Philippe), premier suppléant.

M. Domenjoz (Jean-Pierre), second suppléant.

M. Hunault (Jean-Paul), titulaire.

M. Schaar (William), premier suppléant.

M. Loncke (Jean-Claude), second suppléant.

M. Perret (Georges), titulaire.

Mme Colombel (Claudine), première suppléante.

M. Roux (René), second suppléant.